Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site NutriNovia (nutrinovia.com) est édité par :

• Exploitant : AIRCHAIN IT Services (Edouard Siffointe)
• Forme juridique : Entreprise individuelle (micro-entreprise)
• Adresse : 18 ALLEE DES COQUELICOTS, 78580 LES ALLUETS-LE-ROI, FRANCE
• SIRET : 80258643800037
• TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
• Courriel : contact@nutrinovia.com
• Téléphone : +33000000000

2. Directeur de la publication

Edouard Siffointe.

3. Hébergement

Le site et les données de santé sont hébergés par un hébergeur agréé Hébergeur de Données de Santé (HDS) conformément à l’article L.1111-8 du Code de la santé publique :

• Hébergeur : OVH SAS
• Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Certification HDS : Hébergeur de Données de Santé (HDS) certifié OVHcloud
• Localisation des données : France (Union européenne)

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (marque NutriNovia, logo, textes, interfaces, code, illustrations, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de AIRCHAIN IT Services (Edouard Siffointe) ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité. Le traitement des données de santé de vos patients fait l’objet d’un accord de sous-traitance (DPA).

6. Cookies

Le site utilise une mesure d’audience respectueuse de la vie privée, sans cookie publicitaire ni traceur tiers. Les modalités sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

7. Responsabilité

AIRCHAIN IT Services (Edouard Siffointe) s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site, sans garantie qu’elles soient exhaustives ou exemptes d’erreur. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l’accès au site ou de l’impossibilité d’y accéder.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. AIRCHAIN IT Services (Edouard Siffointe) n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.